L’intelligence artificielle et le droit d’auteur : tensions structurantes et perspectives d’adaptation en droit marocain

Résumé

L’essor de l’intelligence artificielle générative transforme les modalités de la création et met à l’épreuve les fondements du droit d’auteur, historiquement construits autour de la figure de l’auteur humain. Il en résulte des tensions juridiques, notamment en matière de qualification de l’auteur, de critère d’originalité, d’utilisation des données d’entraînement et de répartition des responsabilités.

Fondée sur une approche doctrinale, comparative et prospective, l’analyse examine les effets déstabilisateurs de l’intelligence artificielle sur les catégories classiques du droit d’auteur, puis les réponses apportées par différents systèmes juridiques, notamment américain et européen. Elle met en lumière les tensions structurantes entre innovation technologique et protection des créateurs.

Appliquée au contexte marocain, elle souligne l’absence d’encadrement spécifique et le maintien d’une conception anthropocentrée de la création, qui demeure un fondement essentiel du droit d’auteur. Elle propose enfin des pistes d’adaptation fondées sur une approche progressive et contextualisée, visant à concilier sécurité juridique, développement technologique et protection effective des auteurs.